LEGAL NOTICE


ÉDITEUR DE SITE
Le site Les P'tites Pupilles est édité par la société Les P'tites Pupilles SARL, société à responsabilité limitée au capital de XXXXX euros, immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le numéro 789 829 991, dont le siège social est situé 6 rue Théophile Gautier, 92120 MONTROUGE.

RESPONSABILITÉ
Les P'tites Pupilles ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages de quelque nature que ce soit résultant directement ou indirectement de l'utilisation du présent site.

CONCEPTION GRAPHIQUE & SITE
Logo, Identité visuelle, habillage graphique, intégration par :
www.dktdesign.com
Anthony BONNICI
156 rue Lulli
83000 TOULON

CONTENU PHOTOGRAPHIQUE
Ombeline LEGENDRE

UTILISATION DU SITE
Tout le contenu publié sur le présent site est protégé par le droit d'auteur ou autre droit de propriété intellectuelle.
Le contenu et les droits d'auteur sur le contenu appartiennent, ou sont sous le contrôle exclusif des Petites Pupilles ou de ses fournisseurs de contenu.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du contenu du présent site est strictement interdite :
- sans l'autorisation préalable écrite du détenteur des droits d'auteur
- ou si cela constitue une utilisation du présent site contraire à la loi ou à l'étiquette d'Internet,
- ou encore si cela peut nuire à l'utilisation du présent site ou d'Internet par d'autres utilisateurs, y compris par la diffusion ou la transmission d'information ou de logiciels comportant des virus ou d'autres éléments perturbateurs.

MARQUES DE COMMERCE
Le logo, les marques, la création de sont protégés par le droit des marques et de la propriété artistique, déposés en France et en Europe.
Les noms de la totalité des autres produits, services ou sociétés mentionnés sur le présent site peuvent être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs.